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La répression de la prostitution à Marseille sous l’Ancien Régime

Les prostituées devant les tribunaux au XVIIIè siècle

La désolation des filles de joie

Sous l’Ancien Régime, la prostitution était passible des tribunaux et, à Marseille, dès 1652, les prostituées étaient enfermées au "Refuge" situé sous les Moulins. De cette tentative d’éradiquer la prostitution témoignent abondamment les archives judiciaires. Comment fonctionnait le système mis en place par la monarchie absolue ? Comment le système a-t-il abouti à une tentative de réglementation de la prostitution par l’ouverture des maisons closes ?

Article paru dans la revue Marseille, la revue culturelle de la Ville de Marseille‚ mars 1993.

Sous l’Ancien Régime, la prostitution était passible des tribunaux et, à Marseille, dès 1652, les prostituées étaient enfermées au Refuge situé sous les Moulins Cette "Oeuvre de bienfaisance" officiellement nommée "Hôpital Saint-Joseph" fut appelé populairement "la galère des femmes" en raison de l’extrême sévérité qui y sévissait. Mais c’était aussi "une maison de force", "une espèce de geôle", "une maison de correction" dans les lettres de cachet, "une maison d’arrêt", "une maison de réclusion des femmes publiques", "un hospice de réclusion" sous la Révolution, "un hospice des prostituées" et "l’hôpital Saint-Joseph des vénériennes" sous la plume des commissaires de police de la Restauration.

De cette tentative d’éradiquer la prostitution les archives judiciaires témoignent abondamment. Comment fonctionnait le système mis en place par la monarchie absolue ? Comment se déroulait la procédure ? Quelles étaient et à quoi correspondaient les condamnations ? Comment le système a-t-il abouti à une tentative de réglementer la prostitution par l’ouverture des maisons closes ?

a) La législation.

1. La répression avant les Lettres Patentes :

Selon l’historiographie régionale, l’exercice de la prostitution aurait été réglementé à Marseille dès le Haut Moyen Age. Les statuts municipaux interdisaient aux prostituées de résider au voisinage des églises, de porter des vêtements riches et élégants et d’arborer des parures aux couleurs éclatantes afin d’éviter toute confusion avec les femmes de bonnes moeurs. Comme les Juifs, elles n’étaient autorisées à fréquenter les étuves (principaux lieux de rendez-vous galants au Moyen Age) qu’un seul jour par semaine. [1] Confinées dans une sorte de quartier réservé avant la lettre, les prostituées occupaient la Bona-Carriera dans laquelle existait un prostibulum de "temps immémorial".

A partir de 1385, les Comtes de Provence prélevèrent un droit de quelques deniers sur toutes les prostituées qui exercaient leur commerce à l’intérieur de leur domaine. La prostitution était alors exploitée en régie municipale, des commissaires surveillant et encaissant la taxe de police. Sous CHARLEMAGNE, Saint-LOUIS et CHARLES 1er d’Anjou, Comte de Provence., les prostituées furent bannies. [2]

Au XVIème siècle le Parlement de Provence prit parti et ordonna l’établissement d’un bourdeau à Marseille mais le projet avorta car l’argent manquait et le puissant Chapitre de la Major s’opposait à la réalisation d’un tel projet à son voisinage." [3]

Après la peste de 1630, à l’instigation de la Compagnie du Saint-Sacrement en particu-lier, un besoin nouveau de répression se fit d’autant plus intensément sentir, que l’on attribuait toutes les calamités à la licence des moeurs. Cette vengeance divine, venue à poinnommé rappeler les femmes à leurs devoirs sacrés, aboutit à la fondation du Monastère des Filles Repenties, puis à celle du Refuge de 1640. Cependant, soulignons qu’à Marseille même, l’hôpital des Forçats fonctionnait déjà et que la Charité accueillait ses premiers pensionnaires en 1641. Ce synchronisme témoigne d’un projet global à l’aube de l’absolutisme : l’infrastructure de ce que M. FOUCAULT appela "le grand renfermement" se mettait en place. Louis XIV, décidé à ne pas tolérer plus longtemps le pouvoir occulte des jansénistes reprit toutes les fondations en main et les officialisa par ses lettres patentes qui révisaient les statuts des différents établissements. Ces premières mesures absolutistes correspondent au temps fort du grand renfermement provençal.

2. L’ordonnance de 1685 :

Le but des lettres patentes du 25 février 1685 était de "renfermer dans la dite maison du Refuge" prostituées et maquerelles (Art. I) avec diligence et "sans fraix ny forme de procès" "pour tel temps qu’il sera jugé à propos" (Art. II). Précisément, elles accordaient aux juges de police, autrement dit à l’échevinat, le pouvoir d’exercer pleinement la justice en lui attribuant exceptionnellement le droit de juger en dernier ressort (Art.III).

La procédure reposait sur la délation publique et, afin que nul n’échappât au juste châtiment, le règlement prévoyait une procédure de condamnation pour les étrangères (Art. II) et une autre pour les femmes dénoncées par leurs familles (Art. V). Enfin, l’article IV rappelait ce qui devint le thème principal et constant de la campagne anti-prostitutionnelle à propos de l’interdiction faîte aux hôtes et cabaretiers de loger les femmes de mauvaise vie. [4] L’ordonnance était déjà rigoureuse mais cette sévérité s’accrut encore en raison d’une nouvelle peste - la grande peste - considérée comme un acte de justice immanente.

En 1720, la peste, ressentie comme un fléau providentiel, tua la moitié des marseillais. Aussi, affirmèrent les échevins dans le texte de l’ordonnance du 31 mars 1721, "ces dépravations sont toujours intolérables" mais "dans ce temps de contagion, (outre qu’elles ne peuvent qu’irriter la colère de Dieu) elles sont si pernicieuses et d’une conséquence si dangereuse, qu’elles pourroient perpétuer le mal contagieux". [5] Les commissaires généraux et particuliers furent donc invités à effectuer promptement "la revue" des femmes de cette catégorie dans leur paroisse en perquisitionnant chaque maison et en interrogeant les habitants pour "en dresser un mémoire" afin qu’on pût les emprisonner sans délais. L’ordonnance concluait à un appel à la solidarité de toute la population pour que tous participassent à la chasse aux sorcières, prêtant main forte aux corps de police en cas de besoin. Aux termes de l’ordonnance du 18 août 1731, "toutes les femmes de débauche et de mauvaise vie, et les autres tenant mauvais train" ainsi que "toutes les femmes et filles tant étrangères que autres sans condition ni aveu" étaient menacées de banissement si elles ne prenaient service et condition. Aux logeurs était rappelée l’obligation de dénoncer tous leurs locataires à la Chambre de police de la ville à peine de 300 livres d’amende et de l’emmurement à la chaux de leur maison pour une durée de trois ans. C’était également la peine encourue par les loueurs de garnis qui auraient abrité des prostituées. Ceux d’entre eux qui se faisaient gruger, devaient manifester leur bonne foi en dénonçant, en expulsant, en recourant éventuellement au soutien de l’échevinat en cas de refus des prostituées de vider les lieux. La complicité était passible des mêmes peines. Le contenu de l’ordonnance du 16 mai 1727 était rappelé à peine d’amende, d’interdiction professionnelle, de fermeture de boutique et de "punition exemplaire" pour les contreve-nants. Désormais, les perquisitions policières étaient donc pratiquées systématiquement chaque trimestre (ce qui assurait une stabilité de trois mois aux prostituées obligées de déménager régulièrement pour échapper à la police). Cette ordonnance fut la plus importante jusqu’à la Révolution et marque une étape décisive dans l’histoire de la répression de la prostitution. [6]

Mais, comment le droit s’appliquait-il dans la pratique judiciaire courante ? Comment la procédure se déroulait-elle ?

b) Les procédures :

1. Modalités et déroulement de la procédure judiciaire :

Pratiquement, les événements se dérou-laient comme suit : un "témoin" se rendait au Refuge, de préférence le samedi, durant la matinée de permanence, pour y faire une "dénonce" aux recteurs qui lui donnaient rendez-vous ainsi qu’aux autres "dépo-sants" indispensables. Les recteurs envo-yaient un "extrait du registre des dénon-cées" à l’échevin, lieutenant général du roi qui, après en avoir pris connaissance, chargeait l’huissier sergent royal de faire parvenir, en se rendant à leur domicile, un "verbal d’assignation" à tous les "dépo-sants" qu’il jugeait utile d’entendre. La convocation des témoins ne citait pas toujours toutes les personnes s’étant présentées au Refuge. Certains témoins, mêmes essentiels, s’évanouissaient comme par magie, d’autres intervenaient en supplément, sans dommage apparent pour la continuation de la procédure. Dans l’ensemble, le défilé des témoins était le même à l’Hôtel de Ville pour "l’information" qu’au Refuge et, avec une fidélité éton-nante, ces derniers débitaient de nouveau, presque mot pour mot, les mêmes griefs à l’encontre de la "dénoncée." Capitale, cette information reposait en fait sur l’ancienne coutume de la "septima manus", ici très assouplie puisque les parents suffisaient. Employée lors des procès en impuissance, et dans le cadre d’une justice presque exclusivement ecclé-siastique, cette procédure considérée comme une preuve faisait appel au témoi-gnage de sept parents, amis ou voisins. En l’absence de l’une des parties, les lettres patentes prévoyaient en remplacement la présentation d’un certificat de "mauvaises moeurs" établi par le curé, l’évêque ou le grand vicaire. Les étrangères pouvaient être dénoncées par n’importe quel quidam pourvu que l’évêque ou, à défaut, son grand vicaire donnât son consentement. Il n’empêchait que voisins et "amis" défilassent à la barre pour déclarer sans sourciller et sous serment n’avoir aucune parenté, alliance, querelle ou procès avec la "querellée".

A la suite de cette "information sommaire", la "dénoncée" était décrétée de "prise de corps" et conduite dans le cachot du Refuge jusqu’à "plus ample information" ou "jusqu’à ce qu’autrement soit dit et ordonné". Facultativement, elle paraissait devant ses juges afin d’y subir un "interrogatoire" préalablement établi en fonction des "dépositions" et d’une grille idéale de faits qualifiés de criminels. Nous avons retrouvé un brouillon de cahier d’interrogation montrant que les questions et l’ordre dans lequel elles étaient posées ne résultaient pas du hasard et étaient assez peu susceptibles de modifications. Après s’être rapidement enquis des informations relatives à la personne de la dénoncée, le lieutenant de police interrogeait sur les faits eux-mêmes : comment gagnait-elle sa vie ? Ne menait-elle pas une vie scandaleuse, irréligieuse, lubrique ? Sa maison ne faisait-elle pas office de bordel et n’occupait-elle pas quelque fonction de maquerelle ? N’y avait-il pas eu souvent en sa maison des rixes et des tapages nocturnes ? Blasphémait-elle ? De qui avait-elle eu des enfants (qu’elle n’aurait pas déclaré comme l’enjoignaient les ordonnances royales) et qu’en avait-elle fait ? (les avait-elle abandonné, porté à l’Hôtel Dieu, tué ?). N’avait-elle jamais été surprise en flagrant délit de fornication ? et avec quelle clientèle (des forçats, des Turcs) ? N’était-elle pas responsable de la désunion d’un couple légitime ? Avait-elle déjà été prévenue en justice ? Savait-elle signer et persistait-elle dans ses allégations ? Parmi toutes ces questions s’intercalaient souvent avant le propos final : était-elle attaquée par la vérole ? N’était-elle pas enceinte ? Cette progression correspond évidemment à un ordre de gravité croissante.

Somme toute, les juges procédaient donc à la manière des inquisiteurs, l’épreuve des témoins renforçant le réseau de présomptions qui formait la trame du procès. A la suite de cet interrogatoire, dont le rite était ambigu, les juges rendaient leur sentence provisoire et envoyaient, par pure forme, l’ensemble des pièces composant la procédure au procureur du roi qui ne faisait qu’entériner systématiquement leurs décisions en aggravant éventuellement la peine requise. Généralement les échevins maintenaient leur sentence définitive, qu’un greffier allait signifier à la "dénoncée" à travers les barreaux de la prison.

Au cours des premières années d’appli-cation des peines, la sentence définitive était souvent suivie de l’approbation et de la signature de l’évêque. Mais dès le XVIIIème siècle, l’échevinat se passa allègrement de cette confirmation. En revanche, les évêques ne pouvaient se passer des juges et, en 1738,... " les directeurs de la maison du Refuge remontrent que, depuis un temps immé-morial, les seigneurs Evêques ne leur avoient envoyé aucune femme dans la ditte maison qu’au préalable Messieurs les échevins ne leur eussent fait leur procès et ensuitte condamnées en vertu de leur sentence." Cependant, le prélat "vient de luy en envoyer trois sur de simples billets l’un en datte du 23ème avril dernier et l’autre du 29ème dernier ; et les directeurs d’expliquer qu’ils risquaient trois mille livres d’amende s’ils recevaient des personnes sans jugement préalable. [7] Cet arrêt de la Cour, malheureusement non daté, montre à quels abus criants avaient dû se livrer les autorités ecclésiastiques. Au point que le Parlement intervînt pour tenter de mettre un terme à tant d’arbitraire et surtout restaurer le pouvoir royal en empêchant les présidiaux d’empiéter sur les prérogatives des tribunaux laïcs.

Où avait lieu la procédure ? La "dénoncée" était amenée du cachot au Refuge par les sergents royaux pour comparaître en la Chambre du Conseil de l’Hôtel-de-Ville de Marseille. Dans quelques cas particuliers, les juges se rendaient au Refuge et l’interrogatoire était dirigé dans le bureau des recteurs.

2. Le volontariat

Les procédures extraordinaires, menées très exceptionnellement par les sénéchaux, furent rarissimes et n’apparurent qu’à l’occasion de circonstances bien particu-lières. Toutefois, l’incarcération au Refuge pouvait quand même passer par une procédure très brève, sinon qualifiable d’extraordinaire. En effet, le Refuge rassemblait, conformément à la vocation première de cette sorte d’oeuvre, des "volontaires", c’est-à-dire de jeunes personnes dont les familles avaient passé acte devant notaire ou étaient allées porter leur requête chez l’évêque. D’ailleurs, Louis XIV, très attentif à la nature "volontaire" de cet engagement, avait recommandé que l’on traitât mieux ces dernières que les condamnées afin de les ramener plus aisément au repentir. Mais l’échevinat, juge en dernier ressort, avait fabriqué une seconde catégorie de "volontaires" qu’il internait pour une période indéterminée. Les détenues, pressées quotidiennement de faire leurs voeux et sans doute sensibles à l’argument que c’était peut-être là la seule façon de ne pas moisir éternellement à l’intérieur des vieux murs croupis, prononçaient probablement des voeux les plus courts possibles.

3. Les billets à ordre

Enfin, certaines arrivaient en raison des lettres de cachet expédiées à leur encontre. Quel était le mécanisme de l’instruction aboutissant aux ordres du Roi ?

Le demandeur envoyait directement au roi un placet exposant les faits reprochés qui donnait lieu à une enquête à partir de laquelle se prononçait le souverain. 25 à 30 % de demandes firent l’objet de refus mais toute demande appuyée par une notabilité importante, c’est-à-dire "digne de foi" ou présentée par celle-ci entraînait la délivrance automatique de l’ordre.

Le nombre de demandes d’ordre a régulièrement augmenté pendant tout le XVIIIème siècle et notamment avant la Révolution alors que l’évolution des prix et des revenus rendait plus nécessaire qu’auparavant le paiement des pensions dûes aux couvents et hôpitaux qui renfermaient les prisonniers. Ce mouvement s’ inscrit dans le cadre d’ une crise de l’institution familiale et de la jeunesse sur fonds de difficultés économiques. [8]

Mais, que savons-nous de ces dénonciateurs à l’origine du déclenchement de la procédure ?

c) Les dénonciateurs :

1. Les voisins :une juste querelle de très mauvais voisinage La première cause de dénonciation relève des nuisances consécutives à la prostitution, car le voisinage d’un bordel s’avérait extrêmement bruyant. La clientèle souvent peu choisie de ces dames défilait toute la nuit dans les immeubles, heurtant vainement et violemment les portes, lançant des injures raffinées et jetant des pierres et des cailloux sur les fenêtres de la prostituée qui refusait de les recevoir ou qui les avait prétendument contaminés. Une généreuse pluie de pierres arrosait fréquemment les fenêtres des voisins ou inquilins dont les vitres volaient en éclats. Cet inconvénient survenait avec une telle fréquence que les lieutenants généraux chargés de l’instruction des affaires de prostitution s’en enquerraient systémati-quement au cours des interrogatoires.

Lorsque la concurrence devenait trop vive entre deux lupanars rivaux, ou lorsqu’une prostituée ou une entremetteuse s’était fâchée avec une maquerelle, ou simplement lorsqu’une femme refusait les propositions dont on la poursuivait inlassablement, la maquerelle vexée, ou s’estimant lésée, dépêchait une horde de soldats et matelots avec mission de mener un "carillon infernal" devant la porte de la concurrente déloyale ou de la personne qui manifestait des vélléités d’indépendance, espérant bien se débarrasser ainsi commodément d’une concurrence encombrante dont les voisins, charmés par la sérénade, règleraient immanquablement le compte devant les tribunaux.

Les " honnêtes femmes " avaient tout à craindre des prostituées qui les insultaient copieusement et quotidiennement, toujours en quête d’une occasion de débauche à leur adresse ou à celle de leurs enfants. La faune que constituait le milieu prostitution-nel les mettait en butte à tous les accidents. La clientèle gênait inévitable-ment la vie des inquilins et des voisins, obligés de croiser le premier soudard venu dans le petit escalier très raide, tortueux et sombre des maisons étroites, de supporter leur présence indésirable dans le "courroir" du rez-de-chaussée de l’immeuble, ou assis, dans les immeubles plus grands et plus riches, sur le banc dit aux galants, l’entrée faisant office de salle d’attente. Las,étaient aussi les voisins d’enjamber les corps couchés sur les degrés pour pénétrer dans l’immeuble. Certaines femmes, solidement soutenues dans leurs entreprises et organisées, louaient quelquefois les services d’un mendiant préposé au triage des entrées de la porte extérieure. La topographie du Lacydon favorisait les doubles entrées et, entre deux portes, c’était un sempiternel et bruyant va-et-vient.

Toute la rue retentissait d’éclats divers, de clameurs sourdes, rires gras d’hommes volontiers enivrés, mêlées aux plaisanteries obscènes, aux sottises ordurières qui accompagnaient un bon repas, aux chants paillards et aux danses tapageuses et joyeuses, aux rixes brutales et sanglantes qui opposaient les hommes pour une fille, aux coups de pistolet tirés au hasard, aux vociférations, hurlements, jurements, blasphèmes, aux cris des fillettes que l’on violait ou au bruit des fers que l’on croisait... Bref, c’était un épouvantable vacarme tout le jour et jusqu’à une heure avancée de la nuit.

La toute première cause de dénonciation par les voisins résultait donc directement des multiples malfaisances entraînées par la prostitution. A ce discours fondamental, s’enchevêtrent des discours destinés à charger la dénoncée de façon à obtenir plus sûrement une bonne condamnation, et ces discours-prétextes révèlent des querelles particulières et mesquines, des jalousies, des esprits soupçonneux à l’extrême, des vengeances personnelles, de méchants règlements de compte à n’en plus finir ! Mais il demeure qu’un grand nombre de dénonciateurs ne réclamaient, somme toute, rien de plus que le droit de s’endormir du sommeil du juste pour une nuit sereine, dans un immeuble calme dont la porte d’entrée enfin close assurerait la tranquillité de ses habitants contre d’éventuels rôdeurs, vagabonds ou voleurs.

Dans la plupart des cas, le témoin préférait insister, de façon très significative, sur l’irrégularité de la vie de la dénoncée, de ses manquements plus ou moins graves envers les lois de la religion, de l’Eglise et de la morale commune.

Le moindre changement d’attitude était prétexte à la diffamation : "Du 5 ème novembre 1715, Marguerite Fourniere, femme de Louis Dumeau s’est présenté, demeurant à la maison du sieur Brurion au Petit Mazeau dit que la dite Billon est enceinte fort avancée et qu’elle ne sort pas estant tous les jours avec maître Pierre Reynaud, n’allant point à la messe apparemment pour cacher sa grossesse ou tout autre raison qu’elle ignore." [9] La calomnie pure et simple, la malveillance manifestée à l’endroit des hérétiques suffisait à motiver une plainte : en 1708, Isabeau Paule "... dit de plus qu’elle (la dénoncée) est une nouvelle convertie et que lorsqu’elle veut de l’argent, elle n’a qu’à aller en certaines maisons de la ville pour en avoir...". [10] Cette dénonciation coïncide avec un temps fort de la répression anti-huguenote (dragonnades anti-camisards, arrivée d’une seconde génération de galériens appartenant à la R.P.R. à Marseille).

Remarquons encore que les voisins dénonçaient généralement un groupe complet, souvent un lupanar entier et que, statistiquement, ce sont aussi, au début du XVIII ème siècle, ceux qui dénoncent le plus fréquemment un mauvais voisinage.

2. Les familles

En revanche, les familles ne dénoncaient souvent qu’une seule personne. Cette situation s’avère particulièrement fréquente à la fin du XVIIIème siècle avec le rajeunissement caractéristique des classes d’âge des personnes incriminées. Le père ou la mère dénoncaient leurs filles, à la rigueur deux soeurs, ou bien, leur fille et l’amie qui l’avait entraînée, l’entremetteuse, mais non des groupes de personnes. Mais, très fréquemment, au début du XVIIIème siècle, les plaignants familiaux étaient les maris. En revanche, dans la seconde moitié du XVIIIème siècle, les parents furent amenés à dénoncer leurs enfants. Cette évolution pose d’ailleurs la question des relations parents-enfants.

Mais quels motifs présidaient aux dénoncia-tions familiales ? La plupart des parents qui dénonçaient leurs enfants déclaraient agir pour l’honneur de la famille ou pour éviter le déshonneur. Quelques uns ajoutaient " la probité " ; ils alléguaient ensuite la convic-tion religieuse : ils voulaient assurer " le salut " de la dénoncée, " la gloire de Dieu ", lui inspirer la crainte de Dieu. Les dénonciateurs mentionnaient tous " l’intérêt ", " l’obligation ", " le devoir ", " la cons-cience ". Les sentiments n’étaient pas absents : ils souffraient " d’une douleur extrême ", se trouvaient " dans le malheur " ; il leur était " très douloureux " d’accomplir ce devoir ; ils étaient " infortunés " ; ils déposaient " avec regret et les larmes aux yeux ". Enfin, tous avouaient leur impuissance à " contenir les débordements " de la dénoncée : de là naissait l’obligation bien réelle de recourir à la puissance de l’Etat, à l’autorité royale pour corriger la marginale. Certains parents ne dénonçaient par ailleurs qu’en raison de pressions sociales qui s’exerçaient à leur encontre.

Certains parents plaçaient-ils leurs enfants au Refuge parce qu’ils étaient trop pauvres pour les nourrir ? La question se pose quelquefois lorsqu’une fille est incarcérée au Refuge "attendu la misère de ses parents".

En revanche, les arguments dont usaient les maris révèlent davantage une réalité économique et sociale souvent sordide que les propos tenus par les autres membres de la famille. L’absence d’affection et la violence apparaissent comme les caractéris-tiques essentielles de ce type de dénoncia-tions. L’argument de la menace de meurtre était invoqué assez souvent dans les dénonciations et contrairement aux autres dénonciateurs familiaux, le mari ne faisait valoir que le désordre, l’excès, le scandale et sa crainte pour faire enfermer sa femme.

Il est clair que l’institution du Refuge fut prétexte à nombre de règlements de compte conjugaux. Mais si les hommes avaient la facilité de se venger d’une épouse infidèle ou de se débarrasser d’une femme trop fidèle, qu’en était-il des femmes ? Eternelle mineure, maudite par le judéo-christianisme, la femme n’avait qu’un seul recours contre le mari qui la battait et la trompait : l’accusation de la rivale. Contrairement à son mari, l’épouse, préju-gée coupable, était obligée de démontrer activement sa bonne volonté et son absence de responsabilité dans une affaire dont elle était victime et pour laquelle elle tentait vainement d’obtenir réparation. Ce type de requête n’apparaît que rarement. La disparition de la rivale par l’emprison-nement n’était évidemment pas la solution idéale pour secourir l’épouse délaissée et les enfants abandonnés. Notons que si, sous l’Ancien Régime, elle bénéficiait encore au moins d’une oreille attentive, après la Révolution, elle ne fut plus qu’un rebut ridicule et privé de tout recours.

Si l’épouse était très maladroitement défendue, en revanche, les plaintes des mères éplorées étaient davantage prises en considération par les autorités judiciaires.

A travers certaines affaires très douteuses, nous devinons encore les collusions de témoins dénués de tout scrupule et, pis encore, la neutralité bienveillante sinon l’approbation du magistrat qui, sous prétexte de faire cesser immédiatement un abominable scandale - et alors que derrière le complot se tramaient les intérêts les plus sordides - usait de son pouvoir discrétionnaire pour enfermer in petto les indésirables sans autre forme de procès qu’une arrestation arbitraire, une véritable "voye de fait" (gémissaient les prisonnières du fond de leur cellule). Les échevins contrevenaient aux ordonnances royales en enfermant leur victime avant même de commencer l’information sommaire et sans dénonciation ni décret. Avisée de ces affaires, la chancellerie royale, indifférente, laissa toujours le Parlement conclure selon son bon plaisir, c’est-à-dire en faveur de l’échevinat.

En quoi consistaient les condamnations consécutives aux dénonciations et aux jugements ?

d) Les condamnations :

Mentionnons pour mémoire, au Moyen Age, les amendes et l’emprisonnement en cas de non acquittement de l’amende, les oreilles et le nez coupé en cas de flagrant délit avec des matelots, forçats ou soldats. Ces peines étaient rarissimes.

1. Les peines rares :

Au XVIIème siècle, la déportation vers les colonies (courante pour les Parisiennes), la marque au fer rouge, le barbouillage au noir n’ont pas été utilisées à Marseille alors qu’elles l’étaient dans d’autres régions. La condamnation au carcan, installé sur une estrade bien en vue au bout du Cours (Belsunce), était également rarissime.

La chute des filles de joie

La peine capitale fut prononcée pendant la grande peste. Le supplice consistait à demander pardon à Dieu, au roi et à la justice , en chemise, la corde au cou, pieds nus, un flambeau à la main et agenouillés face à la porte de l’Eglise avant d’être "pendu(s) et étranglé(s) jusqu’à ce que mort s’en suive".

La punition des entremetteurs

Le supplice du chevalet, (dressé sur la Canebière et pour une heure au minimum, éventuellement "un jour de marché " qui plus est ) était tout à fait banal dans la première moitié du Grand Siècle. Il céda cependant progressivement le pas au supplice du fouet. La femme condamnée au fouet était remise entre les mains du bourreau qui fustigeait à grands coups de nerfs de boeuf la suppliciée " à toutes les places et carrefours accoutumés de la ville " pendant un à trois jours. Un grand nombre de femmes passèrent par ce douloureux supplice.

2. Les peines courantes aux XVII-XVIIIème siècles :

Toutefois, aucunes de ces peines ne produisit l’effet dissuasif escompté. Toutes les thérapeutiques, y compris les plus énergiques, avaient échoué contre la débauche et la luxure. Force était donc d’innover pour enrayer ce fléau. Le bannis-sement perpétuel ou même temporaire qui accompagnait toujours les châtiments corporels constituait déjà une amorce de solution convenable par la pratique de l’élimination physiques des personnes incriminées qu’elle impliquait. Mais, chas-sées successivement de toutes les villes, les prostituées finissaient toujours par revenir d’où elles avaient été exclues et spécialement dans le grand port militaire méditerranéen. Déjà très populeuse, cosmopolite, maintenant en permanence un prolétariat flottant et besogneux, dirigée par un magistrat débordé, la cité phocéen-ne offrait déjà nombre d’avantages pour les marginaux. D’où la nécessité impérative de trouver un autre système d’élimination physique des personnes, plus durable et plus définitif que le bannissement, fut-il perpétuel : le Renfermement était presque la solution. Et, au XVIIIème siècle, la justice évoluant vers le régime de la "douceur des peines", le renfermement au Refuge fut donc substitué à ces châtiments corporels.

A quoi correspondaient les diverses peines dans l’esprit des juges ? L’arrêt de modification des lettres patentes fournit les premiers éléments de réponse. L’enfermement fut présenté, conformément au droit en vigueur, comme une mesure de clémence par rapport aux peines infaman-tes. Plus précisément, l’arrêt parlementaire indiquait que la condamnation au Refuge ne pourrait excéder 10 ans et que les volontaires (qui bénéficiaient d’un régime de faveur) pourraient sortir "si bon leur semble" après 3 ans. [11] Cet arrêté concernait toutes les femmes sans distinction de qualité tandis que la circulaire du Baron de Breteuil relative aux lettres de cachet, et qui s’appliquait donc au contraire aux personnes plus aisées précisait, presque un siècle plus tard : deux ou trois ans, au plus, pour les femmes coupables de " libertinage et de scandale ", un ou deux ans pour les " faiblesses ". [12].

Mais si la lecture des procédures judiciaires ou les enquêtes menées à l’occasion des demandes d’ordre du roi est souvent très déconcertante, l’apparente démesure des registres d’écrous étonne davantage enco-re. Pourquoi tant de prisonnières à vie ? Pourquoi d’aussi lourdes condamnations pour les victimes (les femmes maquées) quand les coupables (les proxénètes) pouvaient espérer longtemps encore couler des jours paisibles ? La lecture de certaines procédures avec leurs sentences ne semble pas rendre compte de la réalité. Le choix des juges se comprend souvent mal. De simples prostituées, abusées, battues, volées, apparaissent traitées à l’égal de véritables gibiers de potence. Certes, les mères maquerelles étaient légion, mais comment ne pas s’étonner de la clémence de la justice envers elles ? L’attitude du magistrat ne parait pas plus s’appuyer sur une "opinion publique" que sur des raisons fondées sur le droit ou des raisons pragmatiques même s’il est vrai que la diversité des formes prostitutionnelles était grande.

3. L’arbitraire d’une société :

En fait, ce n’était pas seulement du crime de prostitution que l’on entendait juger, mais bien de l’ensemble des moeurs de la dénoncée, comme le définit très bien le chef d’inculpation : "querellant en mauvais train, mauvaise vie et mauvaises moeurs". La querelle " en prostitution publique " ou même " maquerellage public " apparaît comme un supplément presque dérisoire. L’essentiel a déjà été dit au cours de l’instruction : tenir un bordel et y exercer la fonction de matrone était un crime grave (sinon vraiment choquant pour ces juges appartenant à la bonne société ?) mais manquer de religion au point de blasphé-mer sans cesse, de se dispenser d’ouïr la sainte messe, de négliger les jeûnes, de contester ainsi l’ordre social en menant, en un mot, une "vie irrégulière" et en outre, d’aller jusqu’à s’abandonner à des individus dont le comportement sexuel provoquait l’opprobre (les "turcs"), étaient des faits notoirement aggravants. Enfin, porter des enfants et en accoucher (ou en avorter ?) dans la clandestinité, pratiquer la contraception, détourner des hommes mariés de leur épouse légitime ou des garçons de famille, transmettre quelques gonocoques aux soldats, matelots ou galériens composés d’esclaves achetés 600 livres par tête constituaient une bonne demi-douzaine de circonstances plus aggra-vantes encore. C’est dire que la condamnation intervenait davantage pour sanctionner des manquements à la religion et aux ordonnances royales que le fait de prostitution, quand bien même il s’agissait de maquerellage sordide. Ce jugement engageait tout le comportement social de l’individu, s’immisçant dans ses convictions religieuses et sa vie sexuelle. Certes, la vie religieuse embrassait alors le contenu de la vie... Cette attitude revient à poser le problème de la définition de la prostitution. De nos jours, le caractère vénal de l’amour se définit relativement aisément. En revanche, au XVIIIème siècle, ce n’est pas simple. Le lieutenant général du roi "querellait en crime de prostitution publique et scandaleuse", ce qui incluait des situations très diverses : et, par ordre de gravité croissante, le libertinage, l’ adultère, le concubinage, la prostitution ou débauche, le maquerellage, enfin. Dans les procédures judiciaires, la prostitution est couramment désignée sous les vocables d’"égarements", de "débordements", de "déportements", en un mot de "dérègle-ments". Il est question au cours d’un procès concernant une éthylique de "prostitutions volontaires et involontaires" et ailleurs de "prostitution particulière" à propos d’une fille qui se "prostituait à un seul homme". Enfin, on constate surtout une grande inégalité de traitement entre les hommes et les femmes.

Conclusion

Historiquement, le renfermement a échoué comme tous les systèmes répressifs antérieurs et les causes de l’échec sont nombreuses. Les grippages qui gênaient le bon fonctionnement de la nouvelle méca-nique furent multiples : exiguïté et perméa-bilité des locaux d’abord, importance quantitative du phénomène, puis récidives incessantes ; mais surtout, persistance de la présence intra-muros du diable que l’on avait cru laisser à la porte. Loin de s’amender, les détenues persistaient dans leurs crimes... Toutes les tentatives d’éradiquer la prostitution ont donc historiquement échoué avant la Révolution : banissement, châtiment corporel, enferme-ment lourd, rien n’a réussi.

D’autre part, en matière de politique hospitalière, on s’orientait alors vers la maison de cure, spécialisée dans les traitements à apporter en fonction d’une maladie donnée. Cependant qu’une multi-tude de personnalités (militaires, démo-graphes essentiellement) s’inquiétaient sérieusement des affaires de moeurs et de leurs conséquences économiques et sociales. Il faut dire qu’une terrible épidémie de syphilis accomplissait alors des ravages. L’Eglise avait échoué dans sa mission sociale salvatrice puisque les désordres se perpétuaient et les pratiques judiciaires de l’ancienne de France avaient amplement justifié les critiques des philosophes des Lumières, surtout à l’occa-sion d’erreurs judiciaires retentis-santes. L’intelligentsia prenait en compte la lente et irrévocable évolution des pratiques juridico-pénales (notamment la création d’une médecine légale chargée d’expertiser les cas difficiles) et la transformation déjà perceptible du "Grand Renfermement" vers le régime de la "surveillance des conduites" par l’instauration d’un système pénal administratif autonome associé à l’hygiénis-me conquérant. De cette fermentation, émergea le thème des " classes dangereu-ses " qui contribuait à légitimer le régle-mentarisme. (Il s’agissait alors, faute d’éradiquer le mal de le"réglementer" par le contingentement des prostituées dans des maisons closes, notamment.

L’échec du "Grand Renfermement" avec, en corollaire, l’abandon ou la mutation progressive des Charités en établissements de cure et l’ascension d’une élite médicale décidée à imposer son art contre les guérisseurs finit par assurer le succès des thèses réglementaristes mises en place par les règlements des 20 et 21 juin 1821. Ceux-ci comportaient quatre points essentiels :

- un agent municipal était préposé à la tenue du registre matricule du bureau de police sur lequel étaient inscrites les "filles publiques" ;

- la prostituée, porteuse d’une carte notifiant son état sanitaire et indiquant son domicile, était affectée à l’arrondissement d’un commissaire police ;

- une visite gynécologique obligatoire était instaurée. Les médecins adressaient leurs observations à la police qui redistribuait les filles entre le bordel, l’hôpital et la prison ;

- la ville subventionnait partiellement les frais occasionnés par la visite et assujétis-sait les prostituées à une contribution.

En fait, plus qu’ils innovaient, ces textes officialisaient, perfectionnaient et structu-raient un système dont l’existence anarchi-que s’avérait déjà un fait établi. Ils s’appuient sur le silence du code pénal en matière de prostitution. La prostituée n’a pas de statut. En effet, l’article 334 du code pénal relatif à l’outrage et à l’attentat aux bonnes moeurs ne concerne pas les prostituées qui ne sont par conséquent pas plus justiciables d’un tribunal de première instance que d’un tribunal de simple police. En l’absence d’une législation particulière, l’article 484 du Code pénal prévoit que dans toutes les matières non régies par le code, les cours et les tribunaux continueront d’observer les règlements particuliers. La prostitution devient, donc, de par le silence législatif, une simple affaire de police et de voirie. Le pouvoir central laissa les autorités locales réglementer la prostitution et, dans le dernier quart du XIXème siècle, la loi relative aux municipalités ajoutées à la sanction de l’article 471 du Code pénal ne fit qu’entériner le fait. Pour les réglemen-taristes, le recours à la procédure judiciaire n’aboutissait qu’à l’obstruction des tribu-naux dans des affaires qu’ils jugeaient officiellement sans intérêt. Ils alléguaient en outre que la prostitution nécessitait absolument un contrôle sanitaire et qu’en-fin, il fallait bien maintenir l’ordre. L’arbi-traire administratif dans lequel s’impli-quaient largement les médecins favorables au réglementarisme, suffisait selon eux à canaliser, réfréner, juguler les conduites déviantes. [13]

Marie Françoise Attard Maraninchi, qui a étudié le phénomène de la prostitution à Marseille aux XIXème et XXème siècle, conclut à l’inutilité totale de toutes les mesures prises et notamment de l’insti-tution du fameux "quartier réservé". Le réglementarisme qui prétendait enfermer les femmes dans les bordels officiels a historiquement échoué autant que le Grand Renfermement qui les voulait enfermer dans des œuvres de repentance après avoir vainement tenté de les chasser de la ville.

L’histoire de la répression de la prostitution apparaît assez cyclique : on chasse en mettant à l’amende ou l’on enferme. La tentative d’enfermer le commerce même, beaucoup plus cynique, est originale. C’est la loi Marthe Richard qui mit un terme à cette hypocrisie. Cette histoire de la répression sous l’Ancien Régime est liée à l’évolution générale de la justice et à l’histoire hospitalière elle-même indisso-ciable des mentalités religieuses. Il s’agis-sait de mettre en place des technologies répressives qui passaient d’abord et successivement, on l’a vu, par l’adminis-tration de la preuve, du châtiment et la repentance, puis par l’enfermement, correspondant à l’instauration d’une "justice douce", enfin, par la surveillance des conduites en institutions spécialisées. Sur le plan social, il fallait limiter les conduites marginales afin de limiter la progression des classes dangereuses.

vendredi 24 février 2006, par Annick Riani

Portfolio

La déportation vers les colonies Le rasage des filles de joie

P.-S.

Bibliographie :

- Benabou E.M. : La prostitution et la police des moeurs au XVIIIème siècle, Perrin, Paris, 1987, p. 547.

- Riani (Annick) - Le Grand Renfermement en Provence vu à travers le Refuge de Marseille. - Provence Historique, 1982, fasc. 129, pp. 283-294.

- Riani (Annick) - Pouvoirs et contestations : la prostitution à Marseille au XVIIIème siècle (1650-1830). - thèse de Doctorat de 3ème cycle, Université de Provence, déc. 1982, 2 t.

Notes

[1] Fabre (Augustin).- , op. cité n°192, p. 123. Mery (L) et Guidon (F).- Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la Municipalité de Marseille depuis le X ème siècle jusqu’à nos jours.- Marseille, Feissat, 1841 -1848, t. IV, L.V, p. 164-168, ch. XII-XIII.

[2] Mireur (Dr Hyppolite).- la prostitution à Marseille. Histoire, administration et police, hygiène. - E. Dantu, Paris, 1882, XIII, p. 20-21-22. Source : BOUCHEL, t.II, p. 610.

[3] AC. BB 35, F° 38.

[4] AC. FF 225. Lettres patentes du 23.02.1688.
- AD. H (VIII E 2) et H (VIII E 8). Copie de l’arrêt contenant les explications et les modifications aux réglements de la maison du Refuge, du 6 mars 1690.
- AC. FF. 226 Extrait du registre du Parlement de Provence contenant l’homologation et l’enregistrement des lettres du 4 mai 1691.
- AC. FF 225. Lettre des échevins à l’intendant de Provence.

[5] AC FF 239. Aff. Pelissonne. Remontre du 24.03.1721.
- AC GG 428. Aff. Geneviève Aymard, Dorothée Gouffée, Thérèse Vial.

[6] AC FF 241. Ordonnance du 02.06.1727, prise sur protestation énergique du lieutenant-colonel et commandeur de la citadelle.
- AC. FF 241. Aff. Françoise Capole dite "la Parisienne". 16.05.1727.

[7] AC. FF. 243. Correspondance datée de 1738.

[8] Emmanuelli (F.-Xavier).- Ordre du Roi et Lettre de cachet en Provence au déclin de la Monarchie : psychologie, pratiques administratives, défrancisation de l’Intendance d’Aix. 1745 - 1790.- Service de reproduction des thèses de l’Université de Lille III, 1974, 2 tomes.

[9] AC. FF. 223. Aff. Thérèse Billon épouse Granier. 05.11.1715.

[10] AC. FF. 237. Aff. Suzanne Richarde. 18.06.1708.

[11] AD. H (VIII. E. 8) ou AC. FF. 225. 06.03.1690.

[12] AD. C 4117. 29.10.1784

[13] Corbin Alain. : Les filles de noce. Misère et sexualité en France au XIXème siècle, Aubier, Paris, 1978, p. 564.